L’utilisation du klaxon est réglementé afin d’éviter la pollution sonore, surtout dans les agglomérations où il est strictement interdit. Hors agglomération, il est autorisé de l’utiliser pour prévenir ou éviter un danger immédiat.
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CONTRAVENTION DE CLASSE 2
– Aucun retrait de point |
Concernant l’usage d’un klaxon non conforme, la sanction est plus lourde. En effet, tout véhicule motorisé circulant sur la chaussée doit posséder un klaxon homologué. Le cas contraire, le conducteur s’expose à une amende de classe 3
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CONTRAVENTION DE CLASSE 3
– Aucun retrait de point |
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TEXTES DE LOI
En agglomération, l’usage de l’avertisseur sonore n’est autorisé qu’en cas de danger immédiat.
Les signaux émis ne doivent pas se prolonger plus qu’il n’est nécessaire.
Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l’amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.
Art R313-33 : Sauf dispositions différentes prévues au présent article, tout véhicule à moteur doit être muni d’un avertisseur sonore de route. Il peut être muni d’un avertisseur sonore pour l’usage urbain.
Les dispositifs sonores sont conformes à des types homologués répondant à des spécifications déterminées par le ministre chargé des transports.
Tout cycle doit être muni d’un appareil avertisseur constitué par un timbre ou un grelot dont le son peut être entendu à 50 mètres au moins. L’emploi de tout autre signal sonore est interdit.
Le fait, pour tout conducteur d’un véhicule à moteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l’amende prévue pour les contraventions de la troisième classe.
Le fait, pour tout conducteur d’un cycle, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l’amende prévue pour les contraventions de la première classe.